Mentions légales

  1. Présentation du site

En vigueur au 19/12/2024

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est donné à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://williamteffaut.com/ les mentions légales suivantes.

Entreprise : TEFFAUT WILLIAM , Artiste-Auteur

Propriétaire : William Teffaut – williamteffaut@gmail.com

Siège social : 3 Cité des Amourettes, 44560 Paimboeuf

N° SIRET : 93794334800014

Créateur du site : William Teffaut

Hébergeur : Hostinger : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – +357 24030150 – support@hostinger.com

2. Conditions générales d’utilisation du site

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique l’acceptation dans leur intégralité et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales« .

Le Site est normalement accessible à tout moment pour l’utilisateur. Toutefois, Teffaut William pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. Teffaut William ne pourra en aucun cas être tenu responsable des éventuelles conséquences de cette indisponibilité sur les activités de l’utilisateur.

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Sécurité des données et protection contre les accès non autorisés :

Teffaut William met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité des données personnelles des utilisateurs et protéger ces dernières contre tout accès non autorisé, perte, divulgation ou destruction. Les informations personnelles sont stockées sur des serveurs sécurisés et protégées par des technologies de chiffrement.

3. Description des services fournis

Le site https://williamteffaut.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

  • Vente de dessins originaux par Teffaut William
  • Vente de croquis originaux par Teffaut William
  • Vente de cartes postales originales par Teffaut William
  • Vente de marque-pages originaux de différentes tailles par Teffaut William

Teffaut William s’efforce de fournir sur le site https://williamteffaut.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site https://williamteffaut.com/ , y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, images, logos et vidéos, sont la propriété exclusive de Teffaut William, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Teffaut William. Le site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants. L’utilisateur ne peut réutiliser ou exploiter tout ou partie des éléments du site sans autorisation.

5. Responsabilités

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6. Données personnelles

Teffaut William assure à l’utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers  aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, ensemble, la « Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel« ).

En vertu de la Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur peut exercer ce droit :

par mail à l’adresse email suivante : williamteffaut@gmail.com

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://williamteffaut.com/ est soumis à la législation française. En cas de litige, les tribunaux de Saint-Nazaire ou de Nantes seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant les présentes conditions générales de vente, vous pouvez contacter William Teffaut à l’adresse email suivante : williamteffaut@gmail.com